22/02/2013

"Dollars and Euros Laundered And Washed At Reasonable Expense"

Que cache cette énigmatique formule qui signifie grosso modo en français « Lavage et Blanchiment de Dollars et d’Euros A un Tarif Raisonnable » ?

Pour le découvrir, il faut lire la passionnante étude publiée cette semaine dans la prestigieuse revue britannique « The Economist » au sujet des centres offshore à travers le monde.

Ce magazine évalue tout d’abord la part de marché des différents acteurs du domaine Il en ressort que la Suisse occupe toujours la première place, talonnée par le Royaume-Uni et ses satellites. Ensuite, il s’intéresse aux spécialités exercées par chacun qui vont de la domiciliation de « hedge funds » à la réassurance en passant par la gestion de fortune et l’hébergement de sociétés de domicile.

Un coup de projecteur particulier est mis sur les activités du Delaware, Etat américain qui héberge pas moins de 945’000 entités. Il faut relever que l’ensemble de la classe politique locale, de la gauche à la droite, se montre favorable à une législation accommodante et est prête à se battre bec et ongles contre toute tentative d’ingérence. Il existe d’ailleurs un bon mot selon lequel « Delaware » signifie « Dollars and Euros Laundered And Washed At Reasonable Expense ».

Voici donc la réponse à la question posée en exergue !

Le débat porte ensuite sur l’efficacité des accords de coopération en matière fiscale conclus par la plupart des centres offshore, communément appelés TIEAS (« Tax-information exchange agreements »). Certaines autorités fiscales se plaignent du fait qu’en application de ces traités, il faut déjà disposer de presque toutes les informations demandées pour obtenir la dernière pièce du puzzle. Les mêmes plaident bien entendu pour l’introduction d’un échange automatique d’informations. « The Economist » relève toutefois que cette solution n’est pas forcément la plus efficace et il cite le cas exemplaire de certains pays qui ont reçu des CD cryptés dans le cadre de l’échange automatique et qui n’ont même pas pris la peine de demander à recevoir la clé permettant de les décrypter.

En toute bonne logique, l’enquête aborde également la problématique de l’imposition des entreprises et des prix de transfert, en faisant notamment référence aux cas Google et Starbucks qui ont récemment défrayé la chronique outre-Manche. « The Economist » rappelle que l’OCDE a été mise sous une forte pression à ce sujet et a promis de livrer un plan d’ici cet été.

Plus loin, il est largement question de la Suisse, de l’évolution intervenue dans les conditions-cadre depuis 2008 et de la concurrence des places financières asiatiques. Il apparaît que la Suisse figure parmi les perdants en matière de montants  offshore sous dépôt entre 2007 et 2011.

« The Economist » conclut en constatant que « offshore financial centres will always be controversial, but they will stay in business », soit en traduction libre : « les centres financiers offshore seront toujours controversés, mais ils resteront en activité ».

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